Récusation et sentence TAS

1. September

Sachverhalt Lors de la finale olympique au sol, la note de Jordan Chiles fut augmentée après réclamation, lui attribuant le bronze au détriment d’Ana Maria Barbosu. Saisie par la Fédération roumaine, la Chambre ad hoc du TAS communiqua le dispositif le 10 août 2024, puis la sentence motivée le 14 août; Chiles produisit un enregistrement le 11 août et demanda la récusation du président arbitral. Erwägungen • La demande de récusation est forclose: malgré les délais extrêmement brefs de la procédure olympique, Chiles devait effectuer des vérifications élémentaires; le curriculum vitae de l’arbitre, accessible sur les sites du TAS et de son cabinet, mentionnait ses mandats pour la Roumanie. • Selon le RAJO, le dispositif communiqué par la Chambre ad hoc rend la sentence définitive et lie le tribunal avant la notification des motifs; une preuve produite ultérieurement ne satisfait donc pas à l’exigence de dépôt en temps utile découlant du droit d’être entendu. Le Tribunal fédéral ne tranche pas abstraitement cette question pour tous les arbitrages. Entscheid Le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

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