Révision pour preuve audiovisuelle nouvelle

1. September

Sachverhalt Lors de la finale olympique au sol, la réclamation de Jordan Chiles avait entraîné l’augmentation de sa note et l’attribution du bronze. Saisi par les gymnastes roumaines, le TAS a jugé cette réclamation tardive, sur la base notamment du rapport Omega, puis a rétabli le score initial. Chiles et USA Gymnastics ont découvert un enregistrement audiovisuel montrant potentiellement une réclamation déposée dans le délai d’une minute. Erwägungen • Le contrôle judiciaire était exceptionnellement ouvert malgré la doctrine « field of play » : la question du délai de réclamation constituait une règle juridiquement contrôlable, en raison de la grave négligence de la FIG, qui n’avait prévu aucun mécanisme de vérification. • L’enregistrement était concluant au stade rescindant, car il pouvait établir une réclamation faite après 49 ou 57 secondes; sa force probante devait être appréciée par le TAS au stade rescisoire. • Bien que compilé après la sentence, son contenu existait auparavant; compte tenu de la procédure accélérée, des notifications tardives et des carences de la FIG, les requérantes avaient fait preuve de la diligence requise. Entscheid Les deux demandes de révision sont admises; la sentence est annulée pour l’affaire CAS OG 24-15 et la cause renvoyée au TAS pour nouvelle décision.

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